- autorisation d'importation
- noun ffin., bus., econ. indførselstilladelse
Dictionnaire français-danois. 2015.
Dictionnaire français-danois. 2015.
Autorisation Des OGM Dans L'Union Européenne — L Union européenne autorise la mise sur le marché d un organisme génétiquement modifié selon les critères définies par la directive communautaire 2001/18/CE, relative à la dissémination volontaire d organismes génétiquement modifiés dans l… … Wikipédia en Français
Autorisation des OGM dans l'Union europeenne — Autorisation des OGM dans l Union européenne L Union européenne autorise la mise sur le marché d un organisme génétiquement modifié selon les critères définies par la directive communautaire 2001/18/CE, relative à la dissémination volontaire d… … Wikipédia en Français
Autorisation des OGM dans l'Union européenne — L Union européenne autorise la mise sur le marché d un organisme génétiquement modifié selon les critères définies par la directive communautaire 2001/18/CE, relative à la dissémination volontaire d organismes génétiquement modifiés dans l… … Wikipédia en Français
Autorisation des ogm dans l'union européenne — L Union européenne autorise la mise sur le marché d un organisme génétiquement modifié selon les critères définies par la directive communautaire 2001/18/CE, relative à la dissémination volontaire d organismes génétiquement modifiés dans l… … Wikipédia en Français
Autorisation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne — Autorisation des OGM dans l Union européenne L Union européenne autorise la mise sur le marché d un organisme génétiquement modifié selon les critères définies par la directive communautaire 2001/18/CE, relative à la dissémination volontaire d… … Wikipédia en Français
Importation parallèle — Le terme importation parallèle désigne un bien qui n a pas subi de contrefaçon, mais qui est importé d un autre pays sans l autorisation du détenteur de la propriété intellectuelle[1]. Ces biens sont souvent écoulés sur le « marché… … Wikipédia en Français
Enregistrement, evaluation et autorisation des produits chimiques — Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques L’enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques en anglais : Registration, evaluation and authorization of chemicals (REACh) est un règlement du Parlement… … Wikipédia en Français
Enregistrement, Évaluation Et Autorisation Des Produits Chimiques — L’enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques en anglais : Registration, evaluation and authorization of chemicals (REACh) est un règlement du Parlement européen et du Conseil de l Union européenne, adopté le… … Wikipédia en Français
Enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques — L’enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques en anglais : Registration, evaluation and authorisation of chemicals (REACh) est un règlement du Parlement européen et du Conseil de l Union européenne, adopté le… … Wikipédia en Français
LICENCES D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION — LICENCES D’IMPORTATION & D’EXPORTATION La réglementation du commerce extérieur distingue de façon générale deux types de produits: les produits libérés et les produits non libérés. À de rares exceptions près, les produits libérés, c’est à dire la … Encyclopédie Universelle
Licence d'importation, licence d'exportation — ● Licence d importation, licence d exportation autorisation délivrée par l Administration, d importer ou d exporter certaines marchandises dont les échanges sont réglementés … Encyclopédie Universelle